Politique de confidentialité

Responsable du traitement

[IDENTITÉ / RAISON SOCIALE], [STATUT], [ADRESSE], établi en France. Contact pour les données personnelles : [ADRESSE DE CONTACT RGPD]. Référent ou DPO, si applicable : [COORDONNÉES].

Données et finalités

Compte et accès : identité de compte, adresse e-mail, mot de passe haché et droits sur les cartes, pour fournir et sécuriser le service. Base juridique envisagée : exécution du contrat ; dispositifs de sécurité : intérêt légitime à préciser.

Contact : nom, e-mail, sujet et message, pour répondre à votre demande. Base juridique à confirmer selon le contexte : mesures précontractuelles ou intérêt légitime à répondre.

Newsletter : e-mail et éléments de confirmation/désinscription, sur la base du consentement. Le lien de désinscription permet de ne plus recevoir les prochains envois.

Commandes et factures : données nécessaires à l’achat et aux obligations comptables lorsque le paiement sera activé. Aucun numéro de carte bancaire n’est demandé par le formulaire Contact.

Destinataires et services externes

Les personnes habilitées de [ENTREPRISE], l’hébergeur [HÉBERGEUR] et le prestataire de messagerie [PRESTATAIRE] peuvent traiter les données nécessaires à leurs missions.

Selon les fonctions utilisées, le site contacte des fournisseurs externes : fonds de carte OpenStreetMap, MapTiler si activé, Google Fonts, jsDelivr et hébergeurs de médias. Google et Facebook interviennent si vous choisissez leur connexion. Les coordonnées exactes, rôles et contrats de sous-traitance sont à documenter.

Les éventuels transferts hors de l’Espace économique européen et leurs garanties doivent être précisés : [PAYS, PRESTATAIRES ET GARANTIES].

Durées de conservation

Compte et historique d’accès : [DURÉE / CRITÈRES]. Messages de contact : [DURÉE]. Newsletter et preuve du consentement : [DURÉE]. Journaux techniques et données de sécurité : [DURÉE]. Documents comptables : [DURÉE LÉGALE APPLICABLE]. Ces durées doivent être validées et mises en œuvre ; aucune suppression automatique n’est annoncée ici.

Vos droits

Selon le traitement et les conditions applicables, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou vous opposer au traitement. Le consentement peut être retiré pour les traitements qui en dépendent.

Dans Compte > Profil, vous pouvez modifier votre nom d’utilisateur. Les Paramètres permettent de changer l’e-mail après vérification, d’exporter les données du compte en JSON, de retirer la newsletter et de fermer le compte. Une confirmation d’identité protège les actions sensibles.

Les Paramètres proposent également un formulaire de demande d’accès complémentaire, de rectification, d’opposition ou de limitation, avec référence et suivi. Le dépôt est enregistré pour examen humain ; il n’applique pas automatiquement toutes les mesures demandées. Vous pouvez aussi utiliser Contact ou [ADRESSE RGPD], notamment après la fermeture du compte. Le responsable doit organiser le traitement des demandes dans les délais applicables. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La fermeture anonymise le profil et efface les identités Google/Facebook, sessions, jetons, favoris, avis, droits d’accès, profils de facturation et la newsletter de l’adresse actuelle. Les commandes et pièces comptables ne sont pas effacées par cette action. Le contenu libre des demandes de confidentialité est effacé ; leur catégorie, référence et statut restent conservés. L’export automatique couvre les données du compte en base, pas les correspondances de support, fichiers d’avatar historiques, journaux techniques ou sauvegardes, qui doivent être traités séparément selon les durées validées.

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Cookies et sécurité

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