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Conditions générales d’utilisation
Les règles d’utilisation du site et des cartes.
Document de travail — informations entre crochets à compléter et texte à valider avant publication.
Mise à jour : 4 septembre 2026Objet et accès
Le site permet de consulter un catalogue et des cartes interactives. Les cartes gratuites sont publiques ; certains contenus nécessitent un compte et des droits d’accès. Éditeur : [IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR].
Compte et sécurité
Conservez vos identifiants confidentiels et signalez tout accès suspect. N’utilisez pas le compte d’un tiers sans autorisation. Les règles de suspension, leur motivation et les voies de contestation restent à définir : [À COMPLÉTER].
Utilisation des cartes
Les informations aident à préparer un voyage. Elles ne remplacent pas les consignes locales, les règles d’accès, les restrictions de circulation ou les services d’urgence. Respectez les propriétés privées et les espaces protégés.
Les fonds cartographiques et les contenus tiers restent soumis à leurs licences et attributions respectives. Les droits accordés sur les contenus du site doivent être précisés : [LICENCE D’UTILISATION].
Disponibilité et liens externes
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Contact et modifications
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